Petite définition: La coordination sécurité protection de la santé vise, pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où interviennent plusieurs entrepreneurs ou travailleurs indépendants, à prévenir les risques issus de leur coactivité et à prévoir l’utilisation de moyens communs. À cet effet, le maître d’ouvrage désigne un coordonnateur SPS, dont les rôles, missions et responsabilités sont définis par le Code du travail.
Cadre réglementaire de la coordination SPS
La coordination de la sécurité et de la protection de la santé relève du Code du travail (articles R. 4532-1 à R. 4532-76). Elle s’applique à tout chantier clos et indépendant de bâtiment ou de génie civil où interviennent plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants, y compris sous-traitants.
Cette réglementation classe les opérations de BTP en 3 catégories, selon leur importance.
Rappelons que les travaux ou chantiers non clos et indépendants réalisés dans un établissement en activité donnent lieu à un plan de prévention (interventions d’entreprises extérieures selon les articles R. 4511-1 à R. 4514-10 du Code du travail).
